Fin juin, les gendarmes réalisent un contrôle routier au rond-point d’Hope Estate. Ils voient une voiture arriver dont le passager ...

Jeudi matin, le mauvais état des routes à Saint-Martin a de nouveau été au cœur des débats d’un procès relatif ...

SD, âgé de 45 ans, était convoqué jeudi dernier devant le tribunal de proximité de Saint-Martin pour avoir commis des ...

Convoqué jeudi matin devant le tribunal de proximité de Saint-Martin, JP demande aux juges : «mais pourquoi je suis là ...

La question se pose parfois au vu du comportement des prévenus : sont-ils responsables pénalement ? En d’autres termes, le ...

Dimanche dernier, VS conduit huit personnes de la partie hollandaise sur la plage de l’Anse des Pères en partie française, ...

Avec ses frères Thierry et Carlic, Jeremy Watt était convoqué le 24 octobre devant le tribunal de proximité de Saint-Martin ...

En octobre, le tribunal de proximité de Saint-Martin a examiné l’affaire d’urbanisme de JM. A Grand Case en 2018, JM ...

Les affaires d’infractions aux règles d’urbanisme post Irma peinent à être examinées par le tribunal de Saint-Martin. En début d’année, ...

Le parquet avait requis une peine de douze mois de prison dont six assortis d’un sursis probatoire comprenant l’obligation de ...

Trois individus étaient convoqués vendredi devant le tribunal de proximité de Saint-Martin selon la procédure de comparution immédiate pour avoir ...

En mai 2019, leur supérette fait l’objet d’un contrôle par les agents de la police aux frontières (PAF). Ces derniers ...